A propos du site

Règle n°1 : Quantité des produits

Nous vendons nos produits à l'unité.

Il arrivera parfois que vous trouviez des lots. Dans ce cas, le prix s'entend pour l'ensemble du lot.

Nous fabriquons nous-même nos écussons. L'essentiel des produits est donc présenté en quantité très limitée, voire parfois en pièce unique.

Si nécessaire, vous pouvez nous redemander la fabrication d'une pièce. Nous conservons pour votre information les pièces que nous n'avons plus en stock mais qui ont déjà été fabriquées. C'est pour cela que vous trouverez dans la rubrique "Exemples" des pièces dont la quantité est à zéro.

Règle n°2 : Conditionnement

Les articles sont emballés individuellement avec le plus grand soin. Chaque type d'article est accompagné d'un mode d'emploi adapté. Nous restons bien entendu disponibles pour toute question complémentaire.

L'expédition des commandes se fait dans des emballages de taille adaptée. Vous ne recevrez jamais un article plié par exemple.

Règle n°3 : Prix

Les prix sont indiqués en Euros (€) hors participation aux frais d'expédition.

N'étant pas assujettis à la TVA (TVA. non applicable, art. 293 B du CGI), les prix HT et TTC sont identiques. Il n'y a donc pas de distinction possible pour les acheteurs professionnels ou les envois à l'étranger.

Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment mais les articles seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.

Règle n°4 : Disponibilité

En règle générale, un article qui n'est plus disponible n'apparait plus comme un article à vendre sur le site, mais passe dans la catégorie "Exemples". Toutefois en cas d'erreur dans la gestion des stocks, nous nous engageons à vous fabriquer l'article, et s ce n'est pas possible, à vous prévenir de l'indisponibilité d'un article dans les 48h suivant la commande. Vous pourrez choisir de vous faire rembourser du montant de l'article ou de la totalité de la commande, ou d'échanger l'article indisponible contre un bien équivalent. 

Règle n°5 : Paiement

Vous pourrez payer sur Patch-Thermocollant via les moyens suivants :

• *   Carte bleue : Vous pouvez payer par carte bleue. L'intermédiaire est PayPal mais vous n'avez aucune obligation d'avoir un compte PayPal. Dans ce cas choisir le lien "Payer sans compte PayPal" lorsque la page PayPal s'affiche en vous demandant votre identifiant et votre mot de passe. Le paiement est sécurisé et conforme à n'importe quel paiement par CB via un autre intermédiaire.
• *   PayPal : Si vous possédez un compte PayPal, vous pourrez payer directement avec votre identifiant et votre mot de passe PayPal.
• *   Virement bancaire 
• *   Chèque
• *   Liquide lors de remises en main propre
• *   Certains autres moyens de paiement peuvent être acceptés à la demande, mais dans ce cas il faudra nous contacter au préalable.

Règle n°6 : Litige

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation.

L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION.

En cas de litige, si un premier échange par mail à contact@patch-thermocollant.fr ou par téléphone au 0620073862 ne vous a pas donné entière satisfaction, vous pouvez nous écrire par lettre recommandée avec Accusé de Réception pour nous exposer votre réclamation en reprenant l'historique du problème le plus factuellement possible. Si la réponse apportée part Patch-Thermocollant à cette lettre recommandée avec AR ne vous convient pas, vous pourrez alors déposer une réclamation sur le site du médiateur : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 27 avenue de la libération - 42400 Saint-Chamond.